Conditions de service

Généralités

En accédant au site Aimée Gisèle et en passant commande, vous acceptez les présentes conditions de service.

Aimée Gisèle se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu du site, les produits proposés ainsi que les présentes conditions.

Produits

Chaque création proposée sur le site fait l'objet d'une description aussi précise que possible. Les photographies et visuels sont présentés à titre indicatif. De légères variations de couleurs peuvent apparaître selon les écrans ou les procédés d'impression.

Les dimensions et caractéristiques des produits sont indiquées dans chaque fiche produit.

Prix

Les prix sont indiqués en euros (€).

Conformément à l'article 293 B du Code général des impôts, la TVA n'est pas applicable si le vendeur bénéficie du régime de la franchise en base de TVA.

Aimée Gisèle se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.

Commandes

Toute commande passée sur le site implique l'acceptation des présentes conditions de service.

Une confirmation de commande est envoyée par courrier électronique après validation du paiement.

Aimée Gisèle se réserve le droit d'annuler ou de refuser une commande en cas de litige antérieur avec un client ou en cas de suspicion de fraude.

Paiement

Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande.

Les paiements sont sécurisés via les prestataires de paiement proposés sur le site.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des illustrations, photographies, textes, graphismes et créations présents sur le site Aimée Gisèle sont protégés par le droit d'auteur.

Toute reproduction, utilisation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Limitation de responsabilité

Aimée Gisèle ne saurait être tenue responsable des dommages indirects liés à l'utilisation du site ou des produits vendus.

Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.

Contact

Pour toute question concernant les présentes conditions de service : morgane.matheron@outlook.com